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Questions avec et sans réponses

27 questions

1. Question n° 10630 posée par Mme Isabelle Florennes

   Compensation de l'impact de l'accueil des enfants du personnel réquisitionné pour les jeux Olympiques

   En attente de réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 08882 posée par M. Édouard Courtial

   Dérives lors des séances d'éducation à la sexualité

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   02/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 08580 posée par Mme Christine Herzog

   Manque de personnel dans le secteur du périscolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   05/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08585 posée par Mme Christine Herzog

   Charges nouvelles pour les communes induites par le « Plan maternelle »

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   05/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 07874 posée par Mme Christine Herzog

   Manque de personnel dans le secteur du périscolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   20/07/2023

   Pertinence

6. Question n° 07752 posée par Mme Christine Herzog

   Charges nouvelles pour les communes induites par le « Plan maternelle »

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   13/07/2023

   Pertinence

7. Question n° 06069 posée par M. Yves Détraigne

   Avenir de l'instruction en famille

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   30/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 05081 posée par M. Michel Canévet

   Éducation à la sexualité dans les écoles, les collèges et les lycées

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   02/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 04133 posée par Mme Annick Jacquemet

   Situation des enfants en France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

   01/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 03577 posée par Mme Christine Herzog

    Coût de fonctionnement des écoles d'accueil situées hors du regroupement pédagogique intercommunal

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

    27/10/2022

    Pertinence