Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 08255 posée par M. Yves Détraigne

Inclusion scolaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/08/2023
Pertinence
Question n° 07438 posée par M. Yves Détraigne

Création du métier d'accompagnant à la réussite éducative

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/06/2023
Pertinence
Question n° 07337 posée par M. Yves Détraigne

Maltraitance des candidats porteurs de handicap

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/06/2023
Pertinence
Question n° 06739 posée par M. Yves Détraigne

Statut des accompagnants des élèves en situation de handicap

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/05/2023
Pertinence
Question n° 06743 posée par M. Yves Détraigne

Situation des infirmiers et infirmières scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/05/2023
Pertinence
Question n° 05710 posée par M. Yves Détraigne

Vaccination généralisée contre le papillomavirus dans les collèges

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/03/2023
Pertinence
Question n° 05376 posée par M. Yves Détraigne

Paupérisation étudiante

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04754 posée par M. Yves Détraigne

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/01/2023
Pertinence
Question n° 02774 posée par M. Yves Détraigne

Paupérisation étudiante

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/09/2022
Pertinence
Question n° 02263 posée par M. Yves Détraigne

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/08/2022
Pertinence