Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 05266 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Faculté dentaire privée à Toulon, antenne d'une université portugaise

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07185 posée par M. Jean Boyer

    Bourses de l'enseignement supérieur et monde rural

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1199S posée par Mme Valérie Létard

    Prélèvement sur les fonds de roulement des universités

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19436 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Créations d'emplois pour 2016 dans les universités et écoles d'ingénieurs

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19786 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Prise en charge des coûts d'inscription pendant les périodes de confinement

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 20234 posée par M. Laurent Lafon

    Parcoursup et quotas d'extra-franciliens

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 20235 posée par M. Laurent Lafon

    Risques de contournement de la régionalisation en Île-de-France sur Parcoursup

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 20237 posée par M. Laurent Lafon

    Capacités d'accueil dans l'enseignement supérieur francilien

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 21833 posée par M. Pascal Martin

    Remboursement des frais de préinscription des étudiants aux concours ou aux examens

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 23302 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Harmonisation de la carte « étudiant » et de la carte « lycée »

    La question est caduque

    Pertinence Forte