Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 05499 posée par M. Loïc Hervé

Avenir des écoles de production

Réponse du Ministère du travail

07/06/2018
Pertinence
Question n° 04954 posée par M. Yves Détraigne

Réseau des centres d'information et d'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/05/2018
Pertinence
Question n° 04807 posée par Mme Annick Billon

Situation des apprentis de moins de seize ans

Réponse du Ministère du travail

03/05/2018
Pertinence
Question n° 20001 posée par M. Hervé Maurey

Remplacement des médecins libéraux dans le cadre de leurs congés

La question est caduque

08/09/2011
Pertinence
Question n° 19618 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19551 posée par M. Daniel Dubois

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 18633 posée par M. Hervé Maurey

Remplacement des médecins libéraux dans le cadre de leurs congés

La question est caduque

19/05/2011
Pertinence
Question n° 18005 posée par Mme Anne-Marie Payet

Équilibre nutritionnel dans les cantines

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17788 posée par M. Jean-Claude Merceron

Non-renouvellement des contrats aidés

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/03/2011
Pertinence
Question n° 05339 posée par M. Michel Mercier

Gratification des stagiaires dans le cadre de la formation des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

07/08/2008
Pertinence