Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

Question n° 06365 posée par M. Loïc Hervé

Financement du plan mercredi

La question est caduque

26/07/2018
Pertinence
Question n° 05932 posée par M. Jean-François Longeot

Plan mercredi et petites communes rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2018
Pertinence
Question n° 02433 posée par M. Yves Détraigne

Réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 01654 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Conditions de la mise en oeuvre du retour à la semaine de quatre jours

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01518 posée par M. Yves Détraigne

Pérennisation du fonds de soutien au financement des activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/10/2017
Pertinence
Question n° 01597 posée par M. Jean-François Longeot

Fonds de soutien aux activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/10/2017
Pertinence
Question n° 00066 posée par M. Yves Détraigne

Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/07/2017
Pertinence
Question n° 25954 posée par M. Yves Détraigne

Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence
Question n° 25701 posée par M. Jean-François Longeot

Bilan de la réforme des rythmes scolaires

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence
Question n° 24554 posée par Mme Annick Billon

Taux d'encadrement dans les structures d'accueil des enfants dans les structures collectives

La question est caduque

29/12/2016
Pertinence