Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 07222 posée par M. Yves Détraigne

    Consommation de cannabidiol et conduite

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 04707 posée par M. Yves Détraigne

    Consommation de cannabidiol et conduite

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24913 posée par M. Yves Détraigne

    Réingénierie du métier d'ambulancier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23662 posée par M. Yves Détraigne

    Réingénierie du métier d'ambulancier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15947 posée par M. Yves Détraigne

    Déconfinement et transports publics

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00069 posée par M. Yves Détraigne

    Stationnement des professionnels de santé dans l'exercice de leur profession

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 25867 posée par M. Yves Détraigne

    Stationnement des professionnels de santé dans l'exercice de leur profession

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 14741 posée par M. Yves Détraigne

    Réglementation de l'activité de transport des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte