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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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936 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

936 questions

  1. Question n° 2170S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés sur les opticiens et les contribuables

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 28002 posée par M. Yves Détraigne

    Législation en matière de délégation pour les marchés publics

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 27948 posée par M. Yves Détraigne

    Obésité épidémique en Europe

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 27717 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Carnet de santé numérique

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 27639 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Exclusion des infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices de la prime d'exercice en soins critiques

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 27690 posée par M. Yves Détraigne

    Disparition programmée de la visite à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 27595 posée par M. Yves Détraigne

    Médailles de l'engagement face aux épidémies

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 27482 posée par M. Olivier Cigolotti

    Difficultés des acteurs de soins

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 27510 posée par M. Hervé Maurey

    Exonération du forfait « patient urgences » pour les personnes situées en zones sous-dotées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 27329 posée par Mme Annick Billon

    Revalorisation du statut et de la rémunération des ambulanciers de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte