Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 1574G posée par M. Laurent Lafon

    La culture, un secteur essentiel

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1514G posée par Mme Annick Billon

    Respect du Parlement et exemple de la couronne malgache

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02696 posée par M. Loïc Hervé

    Clips antiracistes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1097G posée par Mme Nathalie Goulet

    Saisine du CSA après l'interview de Farid Benyettou

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1027G posée par M. Philippe Dallier

    Résolution sur Jérusalem adoptée par l'UNESCO

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21648 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Liberté d'informer et protection des lanceurs d'alerte

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 11828 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Réouverture du musée national Picasso

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0133G posée par M. Jack Ralite

    Commission Copé sur l'audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0021A posée par M. Jean Cluzel

    Nouvelles techniques de l'audiovisuel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte