Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1845 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1845 questions

Question n° 12348 posée par M. Roger Lise

Universités des Antilles et de la Guyane: situation financière

La question est caduque

23/06/1983
Pertinence
Question n° 16610 posée par M. Rémi Herment

Situation des professeurs de collèges

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16618 posée par M. Raymond Bouvier

Enseignement des sciences naturelles

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16626 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Collège Jean Moulin de la Norville (Essonne): cours non assurés

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16665 posée par M. Jean Cauchon

Egalisation des maxima de services

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16734 posée par M. Francis Palmero

Diffusion d'un livre de grammaire

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16741 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Remplacement des enseignants en stage de formation continue

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1984
Pertinence
Question n° 17171 posée par M. Louis Mercier

Statut des proviseurs des lycées et collèges

Réponse du ministère : Éducation

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17233 posée par M. Jean Francou

Modalités de désignation des délégués départementaux de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17259 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Académie de Versailles: rentrée scolaire 1984/1985

La question a été retirée

10/05/1984
Pertinence