Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1006 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1006 questions

  1. Question n° 20000 posée par M. Hervé Maurey

    Suppressions de postes dans l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18299 posée par M. Hervé Maurey

    Suppressions de postes dans l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18130 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Effectifs dans les établissement d'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17595 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Valorisation des filières professionnelle ou technologique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15273 posée par M. Yves Détraigne

    Deuxième plan "Écoles numériques"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11685 posée par M. Yves Détraigne

    Dérogation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 11251 posée par M. Daniel Dubois

    Enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 11266 posée par M. Yves Détraigne

    Apprentissage de l'anglais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06803 posée par M. Daniel Dubois

    Devenir de l'enseignement des langues anciennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06857 posée par M. Christian Gaudin

    Représentation des délégués départementaux de l'éducation nationale dans les établissements publics d'enseignement primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte