Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1845 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1845 questions

Question n° 20000 posée par M. Hervé Maurey

Suppressions de postes dans l'enseignement privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

08/09/2011
Pertinence
Question n° 19788 posée par M. Pierre Jarlier

Avenir de l'accueil collectif de mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

11/08/2011
Pertinence
Question n° 18828 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Avenir des accueils collectifs de mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

02/06/2011
Pertinence
Question n° 18573 posée par M. Yves Détraigne

Accueils collectifs de mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

19/05/2011
Pertinence
Question n° 18473 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Contrat d'engagement éducatif

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

12/05/2011
Pertinence
Question n° 18299 posée par M. Hervé Maurey

Suppressions de postes dans l'enseignement privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18130 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Effectifs dans les établissement d'enseignement privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

14/04/2011
Pertinence
Question n° 17962 posée par M. Yves Détraigne

Aide administrative des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17595 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Valorisation des filières professionnelle ou technologique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17001 posée par M. François Zocchetto

Auxiliaires de vie scolaire et obligations des communes en matière périscolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

03/02/2011
Pertinence