Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 17710 posée par M. Louis Jung

Coopération européenne en matière d'armements

Réponse du ministère : Défense

31/05/1984
Pertinence
Question n° 18185 posée par M. Jean-Marie Rausch

Conseil économique et social: représentation

Réponse du ministère : Personnes âgées

28/06/1984
Pertinence
Question n° 24263 posée par M. Jean Cluzel

Garantie du droit au travail des militaires retraités: proposition de loi

Réponse du ministère : Premier ministre

13/06/1985
Pertinence
Question n° 24369 posée par M. Edouard Le Jeune

Garantie du droit au travail des militaires retraités: proposition de loi

Réponse du ministère : Premier ministre

13/06/1985
Pertinence
Question n° 24592 posée par M. Jean Francou

Intentions du Gouvernement relatives au camp du Larzac

Réponse du ministère : Défense

27/06/1985
Pertinence
Question n° 24613 posée par M. Jean Francou

Droit au travail des militaires retraités

Réponse du ministère : Premier ministre

27/06/1985
Pertinence
Question n° 25571 posée par M. Pierre Lacour

Campagne double aux anciens combattants du Sud-Maroc: abrogation du décret

Réponse du ministère : Défense

05/09/1985
Pertinence
Question n° 25721 posée par M. Adolphe Chauvin

Bénéfice de la campagne double pour les anciens militaires d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Défense

19/09/1985
Pertinence
Question n° 25845 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Anciens combattants du Sud-marocain: bénéficiaires de la campagne double

Réponse du ministère : Défense

26/09/1985
Pertinence
Question n° 25850 posée par M. Pierre Salvi

Anciens combattants: bénéficiaires de la campagne double

Réponse du ministère : Défense

26/09/1985
Pertinence