Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 23104 posée par Mme Nathalie Goulet

Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

La question est caduque

08/09/2016
Pertinence
Question n° 31625 posée par M. Xavier de Villepin

Cérémonies du souvenir du Débarquement

Réponse du ministère : Premier ministre

08/03/2001
Pertinence
Question n° 07967 posée par M. Xavier de Villepin

Vente d'ordinateurs de grande puissance et prolifération nucléaire

Réponse du ministère : Premier ministre

30/04/1998
Pertinence
Question n° 08276 posée par M. Pierre Vallon

Circonstances de la mort du maréchal Leclerc de Hautecloque

Réponse du ministère : Défense

27/10/1994
Pertinence
Question n° 11271 posée par M. Louis De Catuelan

Ventes d'armes à l'Irak

Réponse du ministère : Défense

09/08/1990
Pertinence
Question n° 01119 posée par M. Rémi Herment

Délais moratoires accordés aux appelés

Réponse du ministère : Défense

04/08/1988
Pertinence
Question n° 00053 posée par M. Jean Francou

Promotions dans l'Ordre de la Légion d'Honneur

Réponse du ministère : Défense

10/04/1986
Pertinence
Question n° 26293 posée par M. Maurice Blin

Bénéficiaires de la campagne double

Réponse du ministère : Défense

17/10/1985
Pertinence
Question n° 26365 posée par M. André Diligent

Raisons du limogeage du chef de la DGSE

La question est caduque

17/10/1985
Pertinence
Question n° 26400 posée par M. Pierre Vallon

Bénéfice de la campagne double aux anciens d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Défense

17/10/1985
Pertinence