Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 10635 posée par M. Albert Vecten

    Armes et munitions

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07730 posée par M. Xavier de Villepin

    Conséquences de la fusion des sociétés américaines Lockheed et Martin Marietta

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04742 posée par M. Xavier de Villepin

    Préservation de la compétence française dans le domaine de la propulsion stratégique

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22374 posée par M. André Fosset

    Rapport de la Cour des comptes sur la politique de coopération internationale en matière d'armement

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0005A posée par M. Jacques Genton

    Conséquences des nouvelles technologies dans le domaine de la défense

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 11368 posée par M. Daniel Hoeffel

    Présence des forces militaires françaises en Allemagne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 11271 posée par M. Louis De Catuelan

    Ventes d'armes à l'Irak

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 10015 posée par M. Xavier de Villepin

    Armes biologiques

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  9. Question n° 08372 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation au Moyen-Orient

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 07918 posée par M. Xavier de Villepin

    Modernisation des forces armées de l'URSS

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte