Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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253 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

253 questions

  1. Question n° 01166 posée par M. Roger Lise

    Indemnité d'éloignement des fonctionnaires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05694 posée par M. Roger Lise

    Fonctionnaires domiciliés dans un département d'outre-mer: indemnité d'éloignement

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16619 posée par M. Raymond Bouvier

    Handicapés visuels usagers du téléphone: exonération des taxes liées au service des renseignements

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 16695 posée par M. Francis Palmero

    Permanence des services téléphoniques

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 16782 posée par M. Raymond Bouvier

    Reclassement des receveurs-distributeurs

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 16807 posée par M. Pierre Vallon

    Associations type 1901, retrait du courrier: procurations et procédure administrative

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 16838 posée par M. Rémi Herment

    Franchise postale: comité de lutte contre le cancer

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 16866 posée par M. Francis Palmero

    Vente des livres par correspondance et grèves des postes

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 16911 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Fermeture des cabines publiques télex et suppression de la distribution télégraphique en région lyonnaise

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 17108 posée par M. Francis Palmero

    Corps des conducteurs de travaux des lignes de télécommunications: recrutement des chefs de secteur

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte