Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
21 questions
-
Question n° 0006A posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conclusions et propositions formulées par la mission d'information du Sénat sur la politique de la montagne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
-
Question n° 0003A posée par M. André Diligent
Conséquences de l'utilisation des nouvelles techniques de communication multimédia
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0004A posée par M. Daniel Hoeffel
Politique générale du Gouvernement
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0019A posée par M. Daniel Hoeffel
Politique générale du Gouvernement
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0009A posée par M. Claude Mont
Services publics en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0204A posée par M. Paul Alduy
Accord franco-algérien du 11 octobre 1983 relatif au service national
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0113A posée par M. Claude Huriet
Nombre de diplomates soviétiques en poste en France
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0014A posée par M. Pierre Lacour
Construction d'une piste d'avions en Terre Adélie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0177A posée par M. Pierre Vallon
Conditions de fixation des dates des vacances scolaires de 1986-1987
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0175A posée par M. Guy Male
Conséquences de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal aux communautés européennes
La question est caduque
Pertinence