Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1499 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1499 questions

Question n° 0021A posée par M. Jean Cluzel

Nouvelles techniques de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Premier ministre

03/04/1983
Pertinence
Question n° 0123A posée par M. Jean Francou

Situation de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur après la fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer

La question a été retirée

07/04/1984
Pertinence
Question n° 16663 posée par M. Roger Boileau

Egalité devant l'impôt et régime de la vignette automobile

Réponse du ministère : Économie

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16668 posée par M. André Rabineau

Echelonnement du rattrapage des pensions militaires

Réponse du ministère : Anciens combattants

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16670 posée par M. Jean Colin

Anciens combattants: organisation de représentations officielles

Réponse du ministère : Anciens combattants

12/04/1984
Pertinence
Question n° 0201G posée par M. Jean Francou

Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

Réponse du ministère : Premier ministre

13/04/1984
Pertinence
Question n° 0202G posée par M. Roger Boileau

Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

Réponse du ministère : Premier ministre

13/04/1984
Pertinence
Question n° 16863 posée par M. Francis Palmero

Médaille de Matignon

Réponse du ministère : Premier ministre

19/04/1984
Pertinence
Question n° 16900 posée par M. Louis Mercier

Industrie textile: allègement des charges sociales

Réponse du ministère : Industrie

19/04/1984
Pertinence
Question n° 16999 posée par M. Raymond Bouvier

Situation des entrepreneurs de travaux agricoles et ruraux

Réponse du ministère : Agriculture

26/04/1984
Pertinence