Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 18190 posée par M. Raymond Bouvier

Conditions d'octroi des prêts spéciaux d'élevage et création de prêts spéciaux culture pérennes

Réponse du ministère : Agriculture

28/06/1984
Pertinence
Question n° 23005 posée par M. Raymond Bouvier

Implantation de bâtiments d'élevage: réglementation

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1985
Pertinence
Question n° 03615 posée par M. Raymond Bouvier

Rhône-Alpes: éleveurs de viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

27/11/1986
Pertinence
Question n° 06332 posée par M. Raymond Bouvier

Projet de loi sur l'interdiction des anabolisants

La question est caduque

28/05/1987
Pertinence
Question n° 09490 posée par M. Raymond Bouvier

Producteurs d'ovins en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

28/01/1988
Pertinence
Question n° 08993 posée par M. Raymond Bouvier

Inquiétude des producteurs de viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/1990
Pertinence
Question n° 14101 posée par M. Raymond Bouvier

Lutte contre la maladie hémorragique virale des lapins

Réponse du ministère : Agriculture

07/03/1991
Pertinence
Question n° 21645 posée par M. Raymond Bouvier

Eleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1992
Pertinence
Question n° 02163 posée par M. Raymond Bouvier

Réduction des crédits consacrés à l'amélioration génétique des races animales

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 05032 posée par M. Raymond Bouvier

Situation des éleveurs de moutons en zones rurales

Réponse du ministère : Agriculture

03/03/1994
Pertinence