Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
-
Question n° 25380 posée par M. Yves Détraigne
Perturbation de la filière de tri des déchets à cause des bouteilles en PET opaque
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22973 posée par M. Yves Détraigne
Filière de responsabilité élargie du producteur pour les emballages
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
-
Question n° 22992 posée par M. Loïc Hervé
Cahier des charges du prochain agrément de la filière « emballages »
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
-
Question n° 22246 posée par M. Yves Détraigne
Évaluation de la mise en oeuvre du logo Triman
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
-
Question n° 20916 posée par Mme Françoise Férat
Suppression du pictogramme point vert sur les emballages
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
-
Question n° 20953 posée par Mme Élisabeth Doineau
Avenir du point vert sur les emballages
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
-
Question n° 20661 posée par M. Yves Détraigne
Politique d'information du consommateur en matière de recyclage des déchets
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
-
Question n° 20680 posée par M. Claude Kern
Suppression du point vert sur les emballages
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
-
Question n° 19777 posée par M. Joël Guerriau
Maintien de l'équité entre les territoires métropolitains et ultramarins pour les éco-organismes
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
-
Question n° 19344 posée par M. Joël Guerriau
Agrément 2017-2022 de la filière à responsabilité élargie du producteur pour les emballages ménagers
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence