Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 0337S posée par M. Jean Boyer

Cohérence du tri et de la collecte des ordures ménagères

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

07/02/2013
Pertinence
Question n° 05588 posée par M. Yves Détraigne

Recyclage des déchets municipaux et objectifs européens

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

28/03/2013
Pertinence
Question n° 07180 posée par M. Yves Détraigne

Apposition du logo « Triman » sur les emballages en verre

La question a été retirée

27/06/2013
Pertinence
Question n° 08059 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences de la mise en oeuvre de l'écotaxe pour la gestion des déchets d'éléments d'ameublement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/09/2013
Pertinence
Question n° 08060 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences du principe de responsabilité élargie du producteur sur le secteur du bâtiment

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/09/2013
Pertinence
Question n° 08111 posée par M. Jean-Claude Merceron

Gestion des déchets d'éléments d'ameublement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/09/2013
Pertinence
Question n° 09746 posée par M. Jean-Claude Merceron

Gestion des déchets d'éléments d'ameublement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/12/2013
Pertinence
Question n° 10339 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences du principe de responsabilité élargie du producteur sur le secteur du bâtiment

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

06/02/2014
Pertinence
Question n° 10427 posée par M. Yves Détraigne

Clause « de revoyure » sur la gestion des déchets d'emballages

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

13/02/2014
Pertinence
Question n° 0738S posée par M. Yves Détraigne

Logo « Triman » et décret d'application

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

20/03/2014
Pertinence