Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 00123 posée par M. Yves Détraigne

    Perturbation de la filière de tri des déchets

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25380 posée par M. Yves Détraigne

    Perturbation de la filière de tri des déchets à cause des bouteilles en PET opaque

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23072 posée par M. Jean-François Longeot

    Conséquences du nouvel agrément des emballages

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22973 posée par M. Yves Détraigne

    Filière de responsabilité élargie du producteur pour les emballages

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22992 posée par M. Loïc Hervé

    Cahier des charges du prochain agrément de la filière « emballages »

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22246 posée par M. Yves Détraigne

    Évaluation de la mise en oeuvre du logo Triman

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20916 posée par Mme Françoise Férat

    Suppression du pictogramme point vert sur les emballages

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20953 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Avenir du point vert sur les emballages

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20661 posée par M. Yves Détraigne

    Politique d'information du consommateur en matière de recyclage des déchets

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20680 posée par M. Claude Kern

    Suppression du point vert sur les emballages

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible