Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

133 questions

Question n° 05139 posée par M. Yves Détraigne

Désengorger les services des urgences hospitalières

La question est caduque

07/03/2013
Pertinence
Question n° 06056 posée par M. Joël Guerriau

Complémentarité de l'allocation aux adultes handicapés et de l'allocation journalière de présence parentale

La question est caduque

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06528 posée par Mme Jacqueline Gourault

Pénalisation financière des patients hors parcours coordonné des soins dans les zones déficitaires en médecins généralistes

La question est caduque

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06530 posée par Mme Jacqueline Gourault

Fragilisation de l'équilibre financier du réseau pharmaceutique en zone rurale par la captation de la fourniture des médicaments

La question est caduque

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06899 posée par M. Jean-Marie Bockel

Financement de l'aide alimentaire

La question est caduque

13/06/2013
Pertinence
Question n° 07375 posée par M. Jean-Marie Bockel

Blocage du projet de veille syndromique de l'entreprise Celtipharm

La question est caduque

11/07/2013
Pertinence
Question n° 08219 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés rencontrées par les établissements d'hospitalisation à domicile

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

19/09/2013
Pertinence
Question n° 08221 posée par M. Hervé Maurey

Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

La question est caduque

19/09/2013
Pertinence
Question n° 08524 posée par M. Joël Guerriau

Du fléchage intégral de la contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie au CNSA

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

10/10/2013
Pertinence
Question n° 09199 posée par M. Hervé Marseille

Application de la loi du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

14/11/2013
Pertinence