Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 06899 posée par M. Jean-Marie Bockel

Financement de l'aide alimentaire

La question est caduque

13/06/2013
Pertinence
Question n° 07375 posée par M. Jean-Marie Bockel

Blocage du projet de veille syndromique de l'entreprise Celtipharm

La question est caduque

11/07/2013
Pertinence
Question n° 10967 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation préoccupante des mandataires judiciaires à la protection des majeurs

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/03/2014
Pertinence
Question n° 10994 posée par M. Jean-Marie Bockel

Blocage du projet de veille syndromique de l'entreprise Celtipharm

La question est caduque

20/03/2014
Pertinence
Question n° 11090 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

27/03/2014
Pertinence
Question n° 13811 posée par M. Jean-Marie Bockel

Conséquences de la taxe transport sur les associations gestionnaires d'établissements sociaux et médico-sociaux

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/11/2014
Pertinence
Question n° 14048 posée par M. Jean-Marie Bockel

Revalorisation des métiers du maintien à domicile

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

04/12/2014
Pertinence
Question n° 14078 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation préoccupante des mandataires judiciaires à la protection des majeurs

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

04/12/2014
Pertinence
Question n° 15339 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

19/03/2015
Pertinence
Question n° 15706 posée par M. Jean-Marie Bockel

Dysfonctionnement du régime social des indépendants

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

09/04/2015
Pertinence