Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 25737 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des soins bucco-dentaires en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/04/2017
Pertinence
Question n° 25702 posée par M. Yves Détraigne

Simplification des parcours administratifs afin de faciliter la production du médicament en France

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence
Question n° 25483 posée par M. Yves Détraigne

Disparition des soins orthophoniques dans les établissements de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25104 posée par M. Yves Détraigne

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24779 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de la politique vaccinale en France

La question est caduque

26/01/2017
Pertinence
Question n° 24782 posée par M. Yves Détraigne

Pictogramme préconisant l'absence de consommation d'alcool par les femmes enceintes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/01/2017
Pertinence
Question n° 24704 posée par M. Yves Détraigne

Régionalisation du numerus clausus

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 23396 posée par M. Yves Détraigne

Hausse de la cotisation de la retraite complémentaire obligatoire

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

06/10/2016
Pertinence
Question n° 23433 posée par M. Yves Détraigne

Amélioration de l'accès aux audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/10/2016
Pertinence
Question n° 23142 posée par M. Yves Détraigne

Internement abusif de personnes victimes de maladies physiologiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/09/2016
Pertinence