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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 25536 posée par M. Hervé Maurey

    Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25537 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24484 posée par M. Hervé Maurey

    Internes formés l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24486 posée par M. Hervé Maurey

    Automédication

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24490 posée par M. Hervé Maurey

    Application de l'article L.5 125-22 du code de la santé publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24526 posée par M. Hervé Maurey

    Médecins traitants et déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 24527 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11884 posée par M. Hervé Maurey

    Précisions sur les termes de la réponse apportée à la question écrite n° 06827

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11888 posée par M. Hervé Maurey

    Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10878 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne