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Questions avec et sans réponses

24 questions

1. Question n° 0006S posée par M. Hervé Maurey

   État du déploiement des réseaux numériques fixe et mobile

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

   06/07/2017

   Pertinence

2. Question n° 1516S posée par M. Olivier Cigolotti

   Désertification médicale et aggravation de la fracture sanitaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   04/08/2016

   Pertinence

3. Question n° 1503S posée par Mme Annick Billon

   Interventions territoriales de l'État et marais poitevin

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   28/07/2016

   Pertinence

4. Question n° 1507S posée par M. Hervé Maurey

   Déserts médicaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   28/07/2016

   Pertinence

5. Question n° 1511S posée par M. Jean-François Longeot

   Zones de revitalisation rurale

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

   28/07/2016

   Pertinence

6. Question n° 1473S posée par M. Bernard Delcros

   Soutien financier spécifique à l'élaboration des schémas de cohérence territoriale ruraux

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   23/06/2016

   Pertinence

7. Question n° 1456S posée par Mme Annick Billon

   Démographie médicale des cardiologues en Vendée

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   02/06/2016

   Pertinence

8. Question n° 1370S posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Aggravation des conditions de circulation sur la ligne B-nord du réseau express régional

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   11/02/2016

   Pertinence

9. Question n° 1318S posée par M. Daniel Dubois

   Fonds pour la société numérique et schémas directeurs territoriaux d'aménagement numérique

   La question a été retirée

   26/11/2015

   Pertinence

10. Question n° 1159S posée par M. Hervé Maurey

    Bilan du pacte santé territoire et évolution de la démographie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    04/06/2015

    Pertinence