Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau

Substances toxiques dans les produits pour bébés

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

27/01/2017
Pertinence
Question n° 23319 posée par Mme Françoise Férat

Composés toxiques dans les produits ménagers

La question est caduque

29/09/2016
Pertinence
Question n° 22493 posée par M. Pierre Médevielle

Nanoparticules et produits alimentaires

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence
Question n° 20153 posée par M. Olivier Cigolotti

Substances à risques dans les produits pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/02/2016
Pertinence
Question n° 15887 posée par Mme Françoise Férat

Nanoparticules dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/04/2015
Pertinence
Question n° 13767 posée par Mme Françoise Férat

Produits d'hygiène et de soin pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/11/2014
Pertinence
Question n° 10326 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Présence de substances nocives dans des produits destinés aux bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/02/2014
Pertinence
Question n° 09161 posée par Mme Françoise Férat

Produits d'hygiène des nourrissons

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09050 posée par Mme Chantal Jouanno

Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/11/2013
Pertinence
Question n° 09110 posée par M. Jean-Marie Bockel

Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/11/2013
Pertinence