Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 0209S posée par M. Jean Boyer

Prolongement de la ligne du TGV de Paris à Saint-Étienne jusqu'à Firminy

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

08/11/2012
Pertinence
Question n° 02948 posée par M. Jean Boyer

Compensation des handicaps pour les personnes à mobilité réduite

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

08/11/2012
Pertinence
Question n° 02949 posée par M. Jean Boyer

Évolution démographique de notre pays

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

08/11/2012
Pertinence
Question n° 03206 posée par M. Jean Boyer

États généraux de la démocratie territoriale et calendrier électoral

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/11/2012
Pertinence
Question n° 0078G posée par M. Jean Boyer

Réforme des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/12/2012
Pertinence
Question n° 0337S posée par M. Jean Boyer

Cohérence du tri et de la collecte des ordures ménagères

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

07/02/2013
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. Jean Boyer

Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

La question est caduque

28/02/2013
Pertinence
Question n° 0471S posée par M. Jean Boyer

Pour une meilleure couverture en téléphonie mobile de tous les territoires

Réponse du Ministère des outre-mer

16/05/2013
Pertinence
Question n° 0502S posée par M. Jean Boyer

Reconnaissance et renforcement de l'engagement bénévole et associatif

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

20/06/2013
Pertinence
Question n° 07185 posée par M. Jean Boyer

Bourses de l'enseignement supérieur et monde rural

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/07/2013
Pertinence