Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 1568S posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Accueil des enfants placés dans le Calvados

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23619 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Projet de fusion de l'agence française de l'adoption

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23406 posée par Mme Françoise Férat

    Exposition alimentaire chez les enfants de moins de trois ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23051 posée par Mme Nathalie Goulet

    Subventions attribuées par la caisse d'allocations familiales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20169 posée par M. Bernard Delcros

    Modalités de versement de la prime à la naissance

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0738G posée par M. Dominique de Legge

    Politique familiale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18671 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Conséquences du report du versement de la prime à la naissance

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18527 posée par M. Olivier Cigolotti

    Maisons de retraite et baisse de dotations

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0562G posée par M. Olivier Cadic

    Maltraitance et repérage des violences chez l'enfant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0544G posée par M. Claude Kern

    Politique familiale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible