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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 24526 posée par M. Hervé Maurey

    Médecins traitants et déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24183 posée par M. Olivier Cigolotti

    Contrats responsables et déremboursements d'honoraires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1516S posée par M. Olivier Cigolotti

    Désertification médicale et aggravation de la fracture sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22541 posée par M. Jean-Claude Luche

    Constats de décès effectués par les médecins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20804 posée par M. Hervé Maurey

    Médecins traitants et déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14427 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Mise en place du tiers payant

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14396 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Conditions préalables à la réussite du tiers payant pour les médecins généralistes ou spécialistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06528 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Pénalisation financière des patients hors parcours coordonné des soins dans les zones déficitaires en médecins généralistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible