Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 25702 posée par M. Yves Détraigne

Simplification des parcours administratifs afin de faciliter la production du médicament en France

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence
Question n° 25638 posée par M. Olivier Cigolotti

Retrait du médicament Docétaxel

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence
Question n° 24810 posée par M. Olivier Cigolotti

Prise en charge du traitement entyvio dans le cas de la maladie de Crohn

La question est caduque

26/01/2017
Pertinence
Question n° 24818 posée par M. Olivier Cigolotti

Dépakine et modifications génétiques sur les jeunes enfants

La question est caduque

26/01/2017
Pertinence
Question n° 24604 posée par M. Hervé Maurey

Pénurie de médicaments dans les officines

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/01/2017
Pertinence
Question n° 24569 posée par M. Olivier Cigolotti

Rupture d'approvisionnement de médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/12/2016
Pertinence
Question n° 24486 posée par M. Hervé Maurey

Automédication

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 24086 posée par M. Olivier Cigolotti

Dangers des antidépresseurs durant la grossesse

La question est caduque

24/11/2016
Pertinence
Question n° 0967G posée par M. Olivier Cigolotti

Dépakine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/10/2016
Pertinence
Question n° 22065 posée par Mme Françoise Férat

Lutte contre l'antibiorésistance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/06/2016
Pertinence