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Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 0903G posée par M. Christian Namy

   Stockage des déchets radioactifs : « Comité de haut niveau »

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   10/06/2016

   Pertinence

2. Question n° 0685G posée par M. Jean-Vincent Placé

   Mesures au plan national suite à la COP 21 (Conférence de Paris sur le climat)

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   16/12/2015

   Pertinence

3. Question n° 0598G posée par Mme Chantal Jouanno

   Crédits budgétaires alloués à l'environnement

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2015

   Pertinence

4. Question n° 0550G posée par Mme Leila Aïchi

   Coût économique de l'inaction en matière de pollution de l'air

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   17/07/2015

   Pertinence

5. Question n° 0525G posée par M. André Trillard

   ZAD de Notre Dame des Landes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/06/2015

   Pertinence

6. Question n° 0496G posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Gaz de schiste

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   10/04/2015

   Pertinence

7. Question n° 0472G posée par M. Loïc Hervé

   Pollution dans la vallée de Chamonix

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   06/03/2015

   Pertinence

8. Question n° 0429G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Gouvernance du groupement d'intérêt public pour la création du parc national des forêts de Champagne et de Bourgogne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   12/12/2014

   Pertinence

9. Question n° 0398G posée par M. Ronan Dantec

   Méthodologie et processus décisionnel dans l'élaboration des grands projets

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   31/10/2014

   Pertinence

10. Question n° 0389G posée par M. Jean Desessard

    Taxe poids lourds

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    17/10/2014

    Pertinence