Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
261 questions
-
Question n° 0209S posée par M. Jean Boyer
Prolongement de la ligne du TGV de Paris à Saint-Étienne jusqu'à Firminy
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
-
Question n° 03073 posée par M. Henri Tandonnet
Conditions d'intégration d'un document d'aménagement commercial dans un schéma de cohérence territoriale
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 03103 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Application de la circulaire ministérielle n° 96-66 du 19 juillet 1996
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0047G posée par M. Yvon Collin
Gaz de schiste
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 03466 posée par M. Christian Namy
Situation des associations communales de chasse agréées
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 03518 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Contrats d'achat d'électricité photovoltaïque
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 03805 posée par M. Vincent Capo-Canellas
Circulation de convois radioactifs en zone urbanisée
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 0289S posée par M. Jean-Léonce Dupont
Engagements de l'État pour le volet territorial du contrat de projets État-région
Réponse du Ministère chargé de la ville
Pertinence
-
Question n° 03880 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Contrats dits S10-HES
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 03925 posée par M. Jean-Marie Bockel
Écotaxe poids-lourds
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence