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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 25945 posée par Mme Valérie Létard

    Contenu du projet d'arrêté modifiant la réforme du collège

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25726 posée par M. Vincent Delahaye

    Amélioration de la scolarisation en secondaire des gens du voyage

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24646 posée par M. Hervé Marseille

    Inégalités territoriales et classes bi-langues

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24332 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Programme de l'examen du diplôme national de brevet

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 21599 posée par M. François Zocchetto

    Suppression des classes bi-langues européennes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 21609 posée par Mme Valérie Létard

    Limitation du volume d'enseignements obligatoire au collège

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 20997 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Conséquences de la réforme des collèges sur la place réservée aux cours d'éducation physique et sportive

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 20453 posée par M. Loïc Hervé

    Pertinence de la carte des classes bi-langues

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 20538 posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Inégalités territoriales et classes bi-langues

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 20448 posée par M. Hervé Marseille

    Inégalités territoriales et classes bi-langues

    La question est caduque

    Pertinence Très forte