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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 25945 posée par Mme Valérie Létard

    Contenu du projet d'arrêté modifiant la réforme du collège

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25726 posée par M. Vincent Delahaye

    Amélioration de la scolarisation en secondaire des gens du voyage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24646 posée par M. Hervé Marseille

    Inégalités territoriales et classes bi-langues

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 24332 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Programme de l'examen du diplôme national de brevet

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0907G posée par M. Jean-Claude Carle

    Réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21599 posée par M. François Zocchetto

    Suppression des classes bi-langues européennes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21609 posée par Mme Valérie Létard

    Limitation du volume d'enseignements obligatoire au collège

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0830G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Suppression des classes bilingues en province

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 20997 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Conséquences de la réforme des collèges sur la place réservée aux cours d'éducation physique et sportive

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20453 posée par M. Loïc Hervé

    Pertinence de la carte des classes bi-langues

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne