Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 03750 posée par M. Yves Détraigne

    Enseignement de l'histoire-géographie en classe de première et terminale scientifiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05242 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Situation de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06700 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Programme de sciences et vie de la terre et diminution des horaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09547 posée par M. Henri Tandonnet

    Stages hors du temps scolaire

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13040 posée par M. Henri Tandonnet

    Stages hors du temps scolaire

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0871S posée par M. Henri Tandonnet

    Stages hors du temps scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15712 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Stage des élèves de troisième en milieu professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15885 posée par M. Yves Détraigne

    Maintenir l'enseignement des langues anciennes au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15902 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Enseignement du latin et du grec

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16072 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Langues régionales et réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne