Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

276 questions

  1. Question n° 02913 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Prime de réussite versée aux apprentis dans le secteur de l'automobile

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0223S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Impact sur les collectivités territoriales de la réorganisation du temps scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03105 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Rythmes scolaires et calendrier des vacances scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03327 posée par M. Henri Tandonnet

    Réforme de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03406 posée par Mme Françoise Férat

    Réforme des études des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03536 posée par M. Daniel Dubois

    Régime additionnel de retraite des maîtres

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03746 posée par Mme Françoise Férat

    Réforme des études de la profession d'orthophoniste

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03748 posée par Mme Françoise Férat

    Retraite des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03750 posée par M. Yves Détraigne

    Enseignement de l'histoire-géographie en classe de première et terminale scientifiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03764 posée par M. Yves Détraigne

    Inquiétudes des maîtres de l'enseignement privé sous contrat avec l'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne