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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 1158G posée par Mme Leila Aïchi
Prise en charge des victimes de la pollution
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 1084G posée par M. Loïc Hervé
Conséquences sur la santé de la pollution dans la vallée de l'Arve
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 0944G posée par Mme Aline Archimbaud
Suites du scandale Volkswagen
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0550G posée par Mme Leila Aïchi
Coût économique de l'inaction en matière de pollution de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0472G posée par M. Loïc Hervé
Pollution dans la vallée de Chamonix
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0417G posée par Mme Leila Aïchi
Coût financier et économique de la pollution de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0398G posée par M. Ronan Dantec
Méthodologie et processus décisionnel dans l'élaboration des grands projets
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0389G posée par M. Jean Desessard
Taxe poids lourds
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence