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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 00123 posée par M. Yves Détraigne
Perturbation de la filière de tri des déchets
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 25380 posée par M. Yves Détraigne
Perturbation de la filière de tri des déchets à cause des bouteilles en PET opaque
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22973 posée par M. Yves Détraigne
Filière de responsabilité élargie du producteur pour les emballages
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 22246 posée par M. Yves Détraigne
Évaluation de la mise en oeuvre du logo Triman
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 20661 posée par M. Yves Détraigne
Politique d'information du consommateur en matière de recyclage des déchets
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 17242 posée par M. Yves Détraigne
Évaluation de la mise en oeuvre du logo Triman
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 15503 posée par M. Yves Détraigne
Fonctionnement des filières de recyclage soumises à responsabilité élargie des producteurs
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 13368 posée par M. Yves Détraigne
Réduction des coûts écologiques et économiques de la pollution publicitaire
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0738S posée par M. Yves Détraigne
Logo « Triman » et décret d'application
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 07825 posée par M. Yves Détraigne
Fonctionnement de la filière des déchets d'activités de soins à risques infectieux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence