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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
30 questions
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Question n° 03923 posée par M. Jean-Marie Bockel
Directive "nitrates"
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0442S posée par Mme Françoise Férat
Inquiétudes de la filière viticole de Champagne quant au programme de réduction de la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 06575 posée par M. Joël Guerriau
Prévention et gestion des algues vertes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07761 posée par M. Yves Détraigne
Gestion des déchets d'éléments d'ameublement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 07815 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences des forages chez des particuliers
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 09609 posée par M. Jean-Marie Bockel
Nuisances sonores aériennes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 11121 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Lutte contre la pollution atmosphérique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 11979 posée par M. Yves Détraigne
Coût de la surveillance de la qualité de l'air dans les écoles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 12319 posée par M. Hervé Marseille
Interdiction des feux de cheminée à foyer ouvert
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0235C posée par Mme Chantal Jouanno
La pollution de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence