Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 25686 posée par M. Claude Kern

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/04/2017
Pertinence
Question n° 25636 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Comité technique des maisons départementales des personnes handicapées

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence
Question n° 25659 posée par M. Loïc Hervé

Revalorisation statutaire des orthophonistes salariés

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence
Question n° 25104 posée par M. Yves Détraigne

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24187 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Liste des maladies ouvrant droit au congé de longue durée

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 21730 posée par M. Pierre Médevielle

Régime de protection sociale des fonctionnaires

Réponse du Ministère de la fonction publique

12/05/2016
Pertinence
Question n° 20251 posée par M. Gérard Roche

Assurance complémentaire santé des fonctionnaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Pertinence
Question n° 17837 posée par M. Jean-Claude Luche

Difficultés des collectivités territoriales pour assurer le suivi médical obligatoire de leurs agents

Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

17/09/2015
Pertinence
Question n° 14283 posée par Mme Jacqueline Gourault

Statut des ambulanciers des services mobiles d'urgence et de réanimation

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

25/12/2014
Pertinence
Question n° 0606S posée par Mme Muguette Dini

Handicapés et insertion professionnelle

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

24/10/2013
Pertinence