Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 25735 posée par M. Bernard Delcros

Installation d'officines de pharmacie et seuil minimal de population dans les communes rurales

La question est caduque

20/04/2017
Pertinence
Question n° 25537 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 24526 posée par M. Hervé Maurey

Médecins traitants et déserts médicaux

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 24527 posée par M. Hervé Maurey

Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 23621 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 20804 posée par M. Hervé Maurey

Médecins traitants et déserts médicaux

La question est caduque

24/03/2016
Pertinence
Question n° 19434 posée par M. Hervé Maurey

Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

La question est caduque

24/12/2015
Pertinence
Question n° 19168 posée par Mme Annick Billon

Service médical d'urgence par hélicoptère sur l'île d'Yeu

La question est caduque

03/12/2015
Pertinence