Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 00009 posée par Mme Françoise Férat

Santé bucco-dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00010 posée par Mme Françoise Férat

Reconnaissance de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 24964 posée par Mme Françoise Férat

Carence en vitamine B9 des femmes enceintes

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24898 posée par Mme Françoise Férat

Discriminations à l'embauche des diabétiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24448 posée par Mme Françoise Férat

Violence dans les services de psychiatrie

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 23575 posée par Mme Françoise Férat

Centre d'action médico-sociale précoce

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/10/2016
Pertinence
Question n° 23594 posée par Mme Françoise Férat

Raccourcir la convalescence des chirurgies lourdes

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 23406 posée par Mme Françoise Férat

Exposition alimentaire chez les enfants de moins de trois ans

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence
Question n° 23319 posée par Mme Françoise Férat

Composés toxiques dans les produits ménagers

La question est caduque

29/09/2016
Pertinence
Question n° 23321 posée par Mme Françoise Férat

Accès aux audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/09/2016
Pertinence