Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 1094G posée par M. Éric Doligé

Politique générale

Réponse du Premier ministre

13/01/2017
Pertinence
Question n° 1087G posée par M. Jean-François Rapin

Situation sociale

Réponse du Premier ministre

21/12/2016
Pertinence
Question n° 0957G posée par M. Cédric Perrin

Situation d'Alstom

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

30/09/2016
Pertinence
Question n° 0922G posée par Mme Annie David

Projet de loi travail et mouvement social

Réponse du Premier ministre

24/06/2016
Pertinence
Question n° 0855G posée par Mme Éliane Assassi

Projet de loi sur le travail et recours à l'article 49-3

Réponse du Premier ministre

13/05/2016
Pertinence
Question n° 0784G posée par M. René-Paul Savary

Projet de loi sur le travail

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

18/03/2016
Pertinence
Question n° 0763G posée par Mme Annie David

Projet de loi sur le travail

Réponse du Premier ministre

02/03/2016
Pertinence
Question n° 0770G posée par M. Alain Houpert

Projet de loi sur le travail

Réponse du Premier ministre

02/03/2016
Pertinence
Question n° 0709G posée par M. Jean-François Longeot

Plan pour l'emploi et régionalisation de la formation professionnelle

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

20/01/2016
Pertinence
Question n° 0716G posée par M. Claude Nougein

Emploi

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

20/01/2016
Pertinence