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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 25954 posée par M. Yves Détraigne
Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25701 posée par M. Jean-François Longeot
Bilan de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23201 posée par M. Yves Détraigne
Coût de la sécurisation des écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21552 posée par Mme Jacqueline Gourault
Fermeture d'une classe moins d'un an après son ouverture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21580 posée par Mme Françoise Gatel
Difficultés liées aux frais de scolarisation d'enfants fréquentant une école hors de leur commune de résidence
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21465 posée par M. Yves Détraigne
Ouvertures et fermetures de classes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19974 posée par M. Yves Détraigne
Financement des nouveaux manuels scolaires en école élémentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18092 posée par M. Jean-Claude Luche
Gratification obligatoire des stages dans les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17283 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Conditions d'attribution du soutien financier de l'État dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10143 posée par M. Jean-Marie Bockel
Rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence