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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
25 questions
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Question n° 0223S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Impact sur les collectivités territoriales de la réorganisation du temps scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03105 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Rythmes scolaires et calendrier des vacances scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0090G posée par M. Jean-Claude Carle
Les rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04514 posée par M. Yves Détraigne
Financement de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04599 posée par Mme Valérie Létard
Conséquences de la modification des rythmes scolaires sur l'accueil périscolaire proposé par les collectivités locales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04791 posée par M. Christian Namy
Éligibilité des conseils généraux au fonds d'accompagnement de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05089 posée par M. Yves Détraigne
Suites de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05124 posée par M. Yves Détraigne
Temps d'activités périscolaires et responsabilité juridique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05125 posée par M. Yves Détraigne
Encadrement des élèves handicapés suite à la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05366 posée par M. Yves Détraigne
Recrutement des animateurs pour les temps d'activités périscolaires
La question a été retirée
Pertinence