Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 00066 posée par M. Yves Détraigne

Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/07/2017
Pertinence
Question n° 25954 posée par M. Yves Détraigne

Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence
Question n° 25701 posée par M. Jean-François Longeot

Bilan de la réforme des rythmes scolaires

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence
Question n° 23018 posée par M. Yves Détraigne

Taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires

La question est caduque

04/08/2016
Pertinence
Question n° 21603 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Pérennisation des mesures transitoires en matière de rythmes scolaires

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 21238 posée par M. Yves Détraigne

Taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence
Question n° 17283 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Conditions d'attribution du soutien financier de l'État dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

La question est caduque

09/07/2015
Pertinence
Question n° 10143 posée par M. Jean-Marie Bockel

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/01/2014
Pertinence
Question n° 0280G posée par M. Joël Billard

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2013
Pertinence
Question n° 0254G posée par M. Ladislas Poniatowski

Réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/11/2013
Pertinence