Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

125 questions

  1. Question n° 0223S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Impact sur les collectivités territoriales de la réorganisation du temps scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03105 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Rythmes scolaires et calendrier des vacances scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03536 posée par M. Daniel Dubois

    Régime additionnel de retraite des maîtres

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03750 posée par M. Yves Détraigne

    Enseignement de l'histoire-géographie en classe de première et terminale scientifiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03935 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04007 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0087G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    L'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0090G posée par M. Jean-Claude Carle

    Les rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04514 posée par M. Yves Détraigne

    Financement de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04599 posée par Mme Valérie Létard

    Conséquences de la modification des rythmes scolaires sur l'accueil périscolaire proposé par les collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne