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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 25682 posée par M. Claude Kern
Application des articles L. 332-8 et L. 332-11 du code du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24554 posée par Mme Annick Billon
Taux d'encadrement dans les structures d'accueil des enfants dans les structures collectives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19268 posée par M. Loïc Hervé
Information des associations et protection de l'enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17011 posée par M. Jean-Marc Gabouty
Service civique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16643 posée par M. Loïc Hervé
Information des associations et protection de l'enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14952 posée par M. Jean-Marie Bockel
Financement du sport à court et moyen terme
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 13900 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Accueil périscolaire
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 12512 posée par Mme Valérie Létard
Cofinancement par les caisses d'allocations familiales des temps d'activités périscolaires
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence