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Questions avec et sans réponses

79 questions

1. Question n° 11401 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

   Contrôle technique obligatoire des deux-roues motorisés

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   25/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 10396 posée par Mme Audrey Bélim

   Situation du port de La Réunion suite à la création du système ETS dans le transport maritime

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   29/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 09271 posée par M. Franck Dhersin

   Transport maritime et décarbonation

   En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   07/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 08630 posée par M. Cyril Pellevat

   Nécessité de déposer une demande de subvention auprès de l'Union européenne pour la ligne ferroviaire « Lyon-Turin »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   12/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 07959 posée par M. Arnaud Bazin

   Mesures envisagées par la France au soutien des propositions de la Commission européenne visant à promouvoir des transports « propres et modernes »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   20/07/2023

   Pertinence

6. Question n° 07961 posée par M. Arnaud Bazin

   Sécurité et performances environnementales des navires de transport d'animaux vivants au port de Sète

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   20/07/2023

   Pertinence

7. Question n° 06874 posée par M. Serge Babary

   Contrôle technique des véhicules à deux roues motorisés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   18/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 06500 posée par Mme Frédérique Gerbaud

   Chronotachygraphe et transport de chevaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 06040 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Future obligation de contrôle technique sur les deux-roues motorisés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 06050 posée par M. Jean-François Rapin

    Instauration du système d'entrée-sortie aux frontières de l'Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    30/03/2023

    Pertinence